Stérilisation hopital

Bonjour,

J'ai eu connaissance de votre adresse e-mail par votre blog. Je fais partie du réseau d'objection de croissance en Suisse et nous avons formé un petit groupe de réflexion sur le thème "Santé et décroissance". Nous avons évoqué la problématique des déchets médicaux et nous posons la question de savoir comment les réduire. Il apparaît que le matériel jetable génère beaucoup de déchets. Une alternative est donc la réutilisation du matériel après la stérilisation, ce qui se fait, certes, depuis longtemps déjà... J'en viens à ma question. Pensez vous qu'il y a eu ces dernières années une augmentation de l'utilisation du matériel jetable? Est ce une bonne chose dans le sens où cela augmente la sécurité des patients ou cela n'est il pas nécessaire?

Connaissez vous des établissements engagés dans une démarche de réduction d'utilisation de matériel jetable? Cela nous aiderait grandement.

En vous remerciant d'avance de votre réponse,

Marie.

Ci dessous, la contribution de Luc Kerboull, CMC Paris V, exposant « Le point de vue du chirurgien orthopédiste utilisateur de la prestation de stérilisation Sterience", lors de la 1ère édition d’ Aseptic Surgery Forum, au format ppt.

L'externalisation de la sterilisation selon Luc Kerboull, chirurgien
Résumé :
Luc Kerboull, CMC Paris V, a exposé « Le point de vue du chirurgien utilisateur » : « Nous coopérons avec Sterience depuis 2004. Nous travaillons avec deux rotations quotidiennes : une le matin et une le soir. Nous avons constaté de nombreux avantages : d’abord un gain de place et de temps. Le personnel peut être employé à autre chose. Tout est parfaitement sécurisé et la traçabilité est parfaite. Quel est le coût véritable ou plutôt le surcoût véritable ? On ne le sait pas vraiment. Il faut se montrer rigoureux dans l’utilisation des boîtes. Les vrais problèmes rencontrés : défauts dans la recomposition des boîtes, défaut d'application des filtres des couvercles. L’éducation des équipes chirurgicales concerne surtout l'uniformisation des boîtes de base et la nécessité de réaliser un tri à la fin de l'intervention. Enfin le problème des urgences est double : définir un stock de matériel nécessaire à la prise en charge des urgences de l'établissement dont il faut définir la typologie et sur un autre plan avoir une procédure de stérilisation en urgence en dehors des rotations programmées pour pouvoir faire face à l'imprévu. »
Le document ci- dessus évoque également la sécurité ("le syndrome «Clinique du Sport» la certification est sous la responsabilité de la société prestataire Elle assume la responsabilité du traitement et du transport Elle assume éventuellement la maintenance et le remplacement des instruments") , les problèmes et les façons d'y remédier.

Ci dessous, la contribution de Valérie Talon, Pharmacien, hôpital Saint Joseph de Paris, concernant la sous-traitance de la stérilisation de son établissement hospitalier par Sterience, lors de la 1ère édition d’ Aseptic Surgery Forum, au format ppt et en anglais.

Externalisation de la stérilisation chez Sterience, bilan de l'Hopital Saint Joseph
Un petit résumé en français ? C’est un « Bilan à trois ans de l’externalisation de la stérilisation » qui a été présenté: « Nous avons externalisé notre service de stérilisation en octobre 2006. Pour nous, le circuit doit être parfaitement sécurisé, c’est à dire que le chirurgien doit récupérer la bonne boîte, parfaitement composée et au bon moment. Ce qui n’est pas toujours le cas. Le matériel fragile est souvent endommagé. 20% des containers sont incomplets. Les retards de livraison sont trop courants ce qui génère la désorganisation du bloc, de l’équipe chirurgicale, et une augmentation du stress. Les pistes de progression : la mise en place de la traçabilité à l'instrument et repasser à une stérilisation qui se ferait en partie de jour alors qu’elle se fait actuellement entièrement la nuit. »
Valérie TALON
Hopital Saint Joseph
185 rue Raymond Losserand
75014 PARIS

JORF n°0203 du 2 septembre 2010 page 16011 texte n° 24

DECRET Décret n° 2010-1030 du 30 août 2010 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé

NOR: SASH1015914D

Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la santé et des sports, Vu le code civil, notamment son article 1316-4 ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-2 et L. 6111-2 ; Le Conseil d'Etat (section sociale) entendu, Décrète :

Article 1

La section 3 du chapitre Ier du titre Ier du livre Ier de la sixième partie du code de la santé publique est remplacée par les dispositions suivantes :

« Section 3

« Stérilisation des dispositifs médicaux

« Art.R. 6111-18. ― Les dispositions de la présente section sont applicables aux établissements de santé disposant d'une pharmacie à usage intérieur et aux groupements de coopération sanitaire gérant une pharmacie à usage intérieur qui assurent par leurs propres moyens la stérilisation de leurs dispositifs médicaux, qu'ils la sous-traitent à un autre établissement de santé disposant d'une pharmacie à usage intérieur ou un autre groupement de coopération sanitaire gérant une pharmacie à usage intérieur, ou la confient à un tiers. « Art.R. 6111-19. ― La stérilisation est l'ensemble des opérations permettant d'obtenir l'état de stérilité d'un dispositif médical ainsi que le maintien de cet état. « L'activité de stérilisation des dispositifs médicaux est subordonnée à l'octroi d'une autorisation mentionnée au 4° de l'article R. 5126-9. « Art.R. 6111-20. ― I. ― Un établissement de santé ou un groupement de coopération sanitaire autorisé à assurer les opérations de stérilisation des dispositifs médicaux conformément à l'article R. 5126-5 peut confier, sur la base d'un contrat conforme aux bonnes pratiques de pharmacie hospitalière dont les principes sont fixés par arrêté du ministre chargé de la santé et après autorisation de l'agence régionale de santé, une ou plusieurs opérations de stérilisation à un autre établissement de santé ou à un groupement de coopération sanitaire. « Le projet de contrat est adressé par lettre recommandée avec avis de réception à l'agence régionale de santé du lieu où se situe le siège de l'établissement de santé. « Le directeur général de l'agence régionale de santé notifie sa décision au demandeur dans un délai de deux mois à compter de la date de réception du projet de contrat.A l'issue de ce délai, l'absence de décision du directeur général vaut refus d'autorisation. « Lorsqu'il l'estime nécessaire à l'instruction du dossier de demande d'autorisation, le directeur général peut demander dans un délai qu'il fixe, par lettre recommandée avec avis de réception, toute information complémentaire. Le délai prévu à l'alinéa précédent est alors suspendu jusqu'à la réception de ces informations. « La transmission du projet de contrat, d'informations complémentaires ainsi que de la décision d'autorisation peut être effectuée par voie électronique après apposition de la signature électronique conformément aux dispositions du décret n° 2001-272 du 30 mars 2001 pris pour l'application de l'article 1316-4 du code civil. « II. ― Un établissement de santé ou un groupement de coopération sanitaire peut confier, sur la base d'un contrat conforme aux bonnes pratiques de pharmacie hospitalière dont les principes sont fixés par arrêté du ministre chargé de la santé, et après avis de l'agence régionale de santé, une ou plusieurs opérations de stérilisation à un tiers. « Le projet de contrat est adressé par lettre recommandée avec avis de réception à l'agence régionale de santé du lieu où se situe le siège de l'établissement de santé. « Le directeur général de l'agence régionale de santé envoie ses observations au demandeur dans un délai de deux mois à compter de la date de réception du projet de contrat. « Lorsqu'il l'estime nécessaire, le directeur général peut demander dans un délai qu'il fixe, par lettre recommandée avec avis de réception, toute information complémentaire. Le délai prévu à l'alinéa précédent est alors suspendu jusqu'à la réception de ces informations. « La transmission du projet de contrat, d'informations complémentaires ainsi que de l'avis de l'agence régionale de santé peut être effectuée par voie électronique après apposition de la signature électronique conformément aux dispositions du décret n° 2001-272 du 30 mars 2001 pris pour l'application de l'article 1316-4 du code civil. « Art.R. 6111-20-1. ― A titre exceptionnel et si elle n'est plus provisoirement à même d'assurer une ou plusieurs des opérations de stérilisation, une pharmacie à usage intérieur peut en confier la réalisation à d'autres pharmacies à usage intérieur autorisées à effectuer de telles opérations par l'agence régionale de santé. Le directeur général de cette agence est immédiatement informé d'une telle organisation ainsi que de la durée prévisionnelle de sa mise en œuvre. « Art.R. 6111-21. ― Le directeur, l'administrateur du groupement de coopération sanitaire ou le représentant légal de l'établissement définit, sur proposition du président de la commission médicale d'établissement ou du président de la conférence médicale d'établissement, un système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation des dispositifs médicaux dans le respect des bonnes pratiques de pharmacie hospitalière et des normes techniques arrêtées par le ministre chargé de la santé. Ce système : « 1° Décrit l'organisation, les procédures et les moyens permettant de garantir l'obtention et le maintien de l'état stérile des dispositifs médicaux jusqu'à leur utilisation ; « 2° Précise les procédures assurant que l'ensemble des dispositifs médicaux devant être stérilisés sont soumis à un procédé de stérilisation approprié et que les dispositifs médicaux à usage unique ne sont pas réutilisés. « Art.R. 6111-21-1. ― En concertation avec le président de la commission médicale d'établissement ou le président de la conférence médicale d'établissement, le directeur, l'administrateur du groupement de coopération sanitaire ou le représentant légal de l'établissement désigne un responsable du système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation, y compris lorsque tout ou partie de la stérilisation fait l'objet d'une sous-traitance. Ce responsable est chargé de missions suivantes : « 1° Proposer, mettre en œuvre et évaluer le système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation ; « 2° Rendre compte à la direction de l'établissement, à la commission médicale d'établissement ou à la conférence médicale d'établissement du fonctionnement du système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation ; « 3° Proposer à la direction de l'établissement, à la commission médicale d'établissement ou à la conférence médicale d'établissement les améliorations qu'il estime nécessaires de ce système. « Une même personne peut assurer cette fonction au sein de plusieurs établissements, dans le cadre d'une action de coopération ou d'une prestation de services organisée entre ces établissements. « L'établissement de santé ou le groupement de coopération sanitaire met à disposition du responsable ainsi désigné les moyens nécessaires à l'exercice de ses missions. »

La ministre de la santé et des sports est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 août 2010.

François Fillon

Par le Premier ministre :

La ministre de la santé et des sports,

Roselyne Bachelot-Narquin

Hospitec a pu enfin commencer ce soir la réception des autoclaves. La qualification suivra. Vu le nombre de cycles à effectuer, je crains que nous n'en ayons pour au moins une semaine... Le petit souci également est que lorsque les trois stérilisateurs seront disponibles, il ne sera pas possible de mener deux qualifs de front, vu que la société ne dispose que de 12 sondes.

Nous citons ci-dessous quelques textes de référence concernant la réception et la qualification des autoclaves.

Nous vous présentons ici un petit film en 3D sur les circuits en stérilisation centrale, stérilisation externalisée ou stérilisation en sous-traitance dans l'idée d'illustrer les propos que nous pouvons tenir sur d'autres billets et qui peuvent être un peu abscons pour les personnes non familiarisées avec le domaine de la stérilisation.

Nous remercions la société Cisa, fabricant d'autoclaves, auteur de cette video.

Annexes du texte La stérilisation